Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSE CERCLE DU BAZACLE
Fondation Jean-Jacques Laffont - TSE, Fondation de coopération scientifique

Numéro de dépôt :
3905060
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
TSE CERCLE DU BAZACLE de Fondation Jean-Jacques Laffont - TSE

Présentation de la marque TSE CERCLE DU BAZACLE

Déposée le 15 mars 2012 par la société Fondation Jean-Jacques Laffont - TSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TSE CERCLE DU BAZACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société Fondation Jean-Jacques Laffont - TSE domicilié(e) Manufacture des Tabacs, 21 allée de Brienne - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 737 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Jean-Jacques Laffont - TSE, M. Joël Echevarria domicilié(e) Manufacture des Tabacs, 21 allée de Brienne - 31000 - Toulouse - France.

La marque TSE CERCLE DU BAZACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSE CERCLE DU BAZACLE est expirée depuis le 15 mars 2022.

Fondation Jean-Jacques Laffont - TSE a également déposé les autres marques suivantes : Ecole d'économie de Toulouse – EET , Toulouse School of Economics , TSE TIGER Forum , Toulouse Sciences Economiques – TSE


Fondation Jean-Jacques Laffont - TSE, Fondation de coopération scientifique - Manufacture des Tabacs, 21 allée de Brienne - 31000 - Toulouse - France - SIREN 494737976


Fondation Jean-Jacques Laffont - TSE, M. Joël Echevarria - Manufacture des Tabacs, 21 allée de Brienne - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques des données, cartes magnétiques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs, journaux en ligne (téléchargeables), publication en ligne (téléchargeables), publications électroniques (téléchargeables), logiciel (programmes enregistrés) notamment les logiciels d'outils mathématiques appliqués aux sciences economiques et sociales ;

Papier, produits de l'imprimerie, livres, magazines, journaux, affiches, bulletins et rapports, tous destinés à l'éducation et à l'information en matière de sciences économiques et sociales, matériels d'instruction et d'enseignement(à l'exception des appareils) ;

Conseils en organisation et direction des affaires au travers de la recherche en sciences économiques et sociales, aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles,établissement de statistiques, étude de marché, expertise en affaires dans le domaine des sciences économiques et sociales, sondage d'opinion, prévision économiques ;

Education ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de livres dans le domaine des sciences économiques et sociales ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et périodiques en ligne en matière de sciences économiques et sociales ; organisation et conduite de colloques, congrès, forum et conférences en matière de sciences économiques et sociales ; Enseignement par correspondance, enseignement dans le domaine des sciences économiques et sociales ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la recherche en sciences économiques et sociales ; Information en matière d'éducation dans le domaine des sciences économiques et sociales ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.